Droit commercial Commer ants et fonds de commerce Concurrence et contrats du commerce

Titre : Droit commercial Commer ants et fonds de commerce Concurrence et contrats du commerce
Auteur : Hugues Kenfack
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247158805
Libération : 2015-10-14

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La matière du droit commercial est changeante et s'enrichit chaque jour autant par la législation que par les pratiques nouvelles de la vie des affaires. Après avoir défini les commerçants-personnes physiques ou morales pratiquant le commerce, le Précis traite des droits et obligations que leur confère leur statut, des biens spécifiques que sont le fonds de commerce, les droits de propriétés commerciales et industrielles. La seconde partie traite du cadre juridique dans lequel s'exerce toute activité commerciale ainsi que de ses instruments. Le cadre national et communautaire du droit de la concurrence et les contrats commerciaux sont particulièrement développés. Cette nouvelle édition présente de façon claire l'évolution aussi bien législative que jurisprudentielle en la matière, notamment concernant la réforme des baux commerciaux (loi du 18 juin 2014).

Droit commercial

Titre : Droit commercial
Auteur : Michel Pédamon
Éditeur :
ISBN-13 : 2247110290
Libération : 2011

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Michel Pédamon A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Droit commercial Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Droit commercial Actes de commerce Commer ants Fonds de commerce Contrats commerciaux

Titre : Droit commercial Actes de commerce Commer ants Fonds de commerce Contrats commerciaux
Auteur : Dimitri Houtcieff
Éditeur : Sirey
ISBN-13 : 9782247162048
Libération : 2016-07-06

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Ce manuel présente les notions essentielles du droit commercial et les évolutions récentes auxquelles cette matière perpétuellement en mouvement a donné lieu. Sans négliger les fondamentaux, il propose une étude synthétique des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des principaux contrats commerciaux, du droit de la concurrence et des instruments de crédit et de paiement.

Droit commercial Actes de commerce Commer ants Fonds de commerce 7e d

Titre : Droit commercial Actes de commerce Commer ants Fonds de commerce 7e d
Auteur : Georges Decocq
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247157938
Libération : 2015-10-07

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Grâce à ce manuel, l'étudiant en deuxième année de Licence peut satisfaire son besoin de connaissance synthétique du droit commercial (Actes de commerce, Commerçants, Fonds de commerce, Contrats Concurrence Consommation), tout en s'initiant à la préparation de travaux dirigés ou d'examens (Mémo, Quid, Documents, Biblio, Sujets corrigés, Débats).

Droit commercial

Titre : Droit commercial
Auteur : Yves Reinhard
Éditeur :
ISBN-13 : 2711133567
Libération : 2001

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Droit commercial : Ce manuel de droit commercial traite des règles applicables à l'ensemble des commerçants. Cette sixième édition a été entièrement remaniée notamment en ce qui concerne le droit de la concurrence et le droit de la consommation. Elle est à jour des codifications du Code de commerce et du Code monétaire et financier. Elle est également à jour des dispositions relatives à la loi NRE du 15 mai 2001 et des dispositions des ordonnances en date des 25 juillet 2001 et 23 août 2001 dont l'objet est de retranscrire en droit interne les directives européennes en matière de dessins et modèles, de publicité comparative et de contrats par correspondance.

Droit commercial 2013

Titre : Droit commercial 2013
Auteur : Georges Decocq
Éditeur :
ISBN-13 : 2247130259
Libération : 2013

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L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entreprise (fonds de commerce, baux commerciaux) ainsi que les relations entre les entreprises (concurrence, contrat) et entre les professionnels et les consommateurs. Le manuel, fidèle au principe de la collection "HyperCours", aborde les matières concernées en deux parties liées l'une à l'autre. Au cours complet s'ajoutent des éléments pédagogiques : résumé (Mémo), définitions (Quid), bibliographie (Biblio), tests et exercices (Quiz) et pistes de réflexions (Débat). En un seul outil, le lecteur peut satisfaire son besoin de connaissance synthétique du droit commercial, tout en s'initiant à la préparation d'examens, de concours ou de travaux dirigés. La présente édition est à jour des dispositions législatives, des textes d'application et de la jurisprudence au 30 juin 2013.

Trait de droit commercial Commer ants actes de commerce entreprise commerciale fonds de commerce soci t s commerciales

Titre : Trait de droit commercial Commer ants actes de commerce entreprise commerciale fonds de commerce soci t s commerciales
Auteur : Georges Ripert
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105044265283
Libération : 1989

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Georges Ripert A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Trait de droit commercial Commer ants actes de commerce entreprise commerciale fonds de commerce soci t s commerciales Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Cours de droit commercial Actes de commerce commer ants fonds de commerce effets de commerce

Titre : Cours de droit commercial Actes de commerce commer ants fonds de commerce effets de commerce
Auteur : Michel de Juglart
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105062570994
Libération : 1988

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Michel de Juglart A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Cours de droit commercial Actes de commerce commer ants fonds de commerce effets de commerce Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Annales de la science et du droit commercial ou M morial du commerce et de l industrie

Titre : Annales de la science et du droit commercial ou M morial du commerce et de l industrie
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : KBNL:KBNL03000222853
Libération : 1857

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Cours de droit commercial

Titre : Cours de droit commercial
Auteur : Alphonse Boistel
Éditeur :
ISBN-13 : UCM:5315736728
Libération : 1887

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Alphonse Boistel A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Cours de droit commercial Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.