Les fonds de Capital Investissement

Titre : Les fonds de Capital Investissement
Auteur : Florence Moulin
Éditeur : Gualino éditeur
ISBN-13 : 9782297005821
Libération : 2014-12-16

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Les fonds alternatifs et notamment les fonds de Capital Investissement suscitent de plus en plus la curiosité et l'intérêt. De l'Europe qui bouleverse cette industrie avec la directive AIFM aux médias qui relatent chaque jour la prise de contrôle d'une société par un « fonds de Capital Investissement ». Mais que recouvre la notion de fonds de Capital Investissement ? Quelles sont les règles juridiques qui gouvernent leur création, leur fonctionnement et leur liquidation ? Quelle est leur fiscalité et celle de leurs investisseurs ? C'est à l'ensemble de ces questions que le présent ouvrage répond. Cette troisième édition traite également des dernières évolutions apportées aux fonds de Capital Investissement et plus généralement aux fonds alternatifs : directive AIFM, modernisation de la gamme des fonds d'investissement (fonds professionnels de Capital Investissement, fonds professionnels spécialisés mais aussi fonds de prêt à l'économie), régime fiscal du corporate venture, etc. Destiné aux professionnels du Capital Investissement, à leurs conseils et aux universitaires, et plus largement aux acteurs de la gestion alternative, cet ouvrage technique se veut également pratique. Il identifie les différents choix qui s'offrent aux investisseurs : l'investissement doit-il être direct ou intermédié, la gestion réalisée pour compte propre ou pour compte de tiers, le fonds doit-il être français ou étranger, constitué sous forme de société (SCR, société holding, SICAV ) ou de fonds (FPCI, FCPR, FPS ) ? Cet ouvrage présente de façon exhaustive les différents aspects juridiques et fiscaux des fonds de Capital Investissement.

Les v hicules fran ais de Capital Investissement

Titre : Les v hicules fran ais de Capital Investissement
Auteur : Daniel Schmidt
Éditeur : Gualino Editeur
ISBN-13 : 2297004060
Libération : 2006

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Chaque jour, la presse relate la prise de contrôle d'une société par un " Fonds d'Investissement ". Que recouvre cette expression pour un juriste ou un fiscaliste ? Les abréviations SCR et FCPR dénomment les types de Fonds les plus connus. Leur fonctionnement, leur fiscalité ainsi que la fiscalité de leurs investisseurs, actionnaires ou porteurs de parts, sont décrits par le détail. Mais il existe encore d'autres types de Fonds, français comme la société holding, ou étrangers comme le limited partnership ou la SICAR. Les comparaisons entre elles sont exposées. Leurs mérites respectifs sont mis en avant. Restait, devant cette panoplie de possibilités, à savoir gérer un choix. Les critères essentiels sont donnés, notamment juridiques (respect des droits, sécurité juridique donnée par le véhicule lui-même mais aussi par le pays déterminé) et fiscaux (les investisseurs doivent être imposés). L'investissement doit-il être direct ou intermédié, la gestion réalisée pour compte propre ou pour compte de tiers, le Fonds doit-il être étranger ou français, et dans ce dernier cas, lequel doit être retenu ? Cet ouvrage, également technique et pratique, permettra tant aux professionnels du Capital Investissement qu'à leurs conseils, ou encore aux universitaires, de maîtriser de façon quasi-exhaustive les différents aspects juridiques et fiscaux régissant les Fonds d'Investissement français.

Livres hebdo

Titre : Livres hebdo
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105213165314
Libération : 2009-05

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Deductabilidad de los intereses y otros gastos financieros en la determinaci n de la renta

Titre : Deductabilidad de los intereses y otros gastos financieros en la determinaci n de la renta
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : 9065448233
Libération : 1994

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This edition of the IFA Cahiers concerns the degree to which interest and similar financing charges may be used for deductibility purposes.In computing income tax the question arises which expenses may be deducted from our income. In principle, the distinction between income earning expenses and expenses incurred for personal consumption is important. In a balanced income tax system the first are deductible while the latter are not. Interest plays an important role as an example of a financing charge which is often deductible.In this sense, much depends on the way interest is defined as well as each country's specific tax system. In the Netherlands, for example, interest may always be deducted even when it is used to finance personal consumption.Besides a general report discussing the central theme, national reports from a great number of countries have been included: Brazil, China, Mexico, Hong Kong, Netherlands, USA, South Africa and Switzerland, among others.

Le management package

Titre : Le management package
Auteur : Laurent Julienne
Éditeur : Wolters Kluwer France
ISBN-13 : 9782721213310
Libération : 2010

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Le management Package, Outil d'intéressement au capital des cadres et dirigeants, le management package a pour objectif essentiel d'aligner les intérêts de l'entreprise et de ses managers. II définit tout particulièrement les conditions d'accès au capital des managers aux côtés des autres actionnaires ainsi que les conditions de sortie. On peut distinguer quatre catégories d'outils et mécanismes d'intéressement des managers au capital : les outils légaux d'intéressement des salariés et mandataires sociaux : stock-options, attribution gratuite d'actions et bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise (BSPCE) ; l'intéressement par l'émission de valeurs mobilières au profit des managers : actions assorties de bons de souscription d'actions (ABSA), obligations convertibles en actions (OC), actions de préférence et parts de carried interest dans les fonds d'investissement ; les mécanismes conventionnels d'intéressement : sweet equity et clauses de rétrocession de plus-value des pactes d'actionnaires ; les schémas d'intéressement centralisés par l'intermédiaire d'une " Manco ". Par son caractère multifacette, un management package réclame nécessairement une approche sur mesure afin de définir l'outil ou mécanisme d'intéressement le plus adapté. Un management package bien négocié est un des facteurs qui permet à l'entreprise d'améliorer substantiellement ses performances. Rédigé par des avocats ayant une expérience reconnue en matière de structuration et de négociation de management packages, ce guide pratique et concret a pour objet de fournir aux managers, investisseurs, sociétés et leurs conseils les clés pour comprendre les management packages et pour effectuer des choix pertinents et efficaces, d'un point de vue juridique, fiscal et managérial, lors de leur mise en place. Il présente les atouts et objectifs d'un management package, ses composantes ainsi que les différents outils d'intéressement au capital (critères de choix, régime juridique et fiscal). S'agissant de la négociation d'un management package, l'accent est mis sur les contextes opportuns de mise en place et sur les points de discussion nécessitant une attention particulière.

Financer son entreprise de la cr ation la transmission par le capital investissement

Titre : Financer son entreprise de la cr ation la transmission par le capital investissement
Auteur : Pierre Battini
Éditeur : Editions Maxima
ISBN-13 : 9782840014355
Libération : 2006

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Le Capital investissement n'est pas réductible à une technique financière unique qui s'appliquerait quel que soit le stade de développement de l'entreprise. Il fait appel à différents " métiers " adaptés à la problématique du projet : amorçage, création, développement, retournement, reprise ou transmission d'une entreprise par les opérations dites à effets de levier (LBO). Les entrepreneurs se demandent toujours comment interviennent ces " capital investisseurs " mystérieux, ce qu'ils attendent, ce qu'ils apprécient, comment ils prennent la décision d'investir - ou non - et comment on doit " fonctionner " avec eux... Pour répondre de manière concrète à ces questions, l'ouvrage traite systématiquement les étapes les plus caractéristiques de la recherche de financement : élaborer, présenter son projet, dégager ses points forts, sélectionner les investisseurs selon le problème posé et ses préférences, donner au Business Plan les caractéristiques fortes qui vont convaincre les investisseurs, bien négocier la phase de montage du financement et de la valorisation de l'entreprise, préserver ses intérêts grâce à des systèmes d'intéressement qui tiennent compte de la valeur créée, comprendre les pactes d'actionnaires pour éviter leurs pièges, diriger une entreprise avec des investisseurs au capital, savoir utiliser les concours publics, multiples et variés, au bon moment. De nombreux exemples illustrent les particularités d'intervention des professionnels du Capital investissement pour expliquer leur démarche et leurs objectifs, donnant ainsi aux entrepreneurs tous les éléments pour mener à bien leur projet dans les meilleures conditions.

L acquisition d une soci t en pratique

Titre : L acquisition d une soci t en pratique
Auteur :
Éditeur : Anthemis
ISBN-13 : 9782874551352
Libération : 2008

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Luxembourg

Titre : Luxembourg
Auteur : Jean Schaffner
Éditeur :
ISBN-13 : 285115804X
Libération : 2009

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Le Luxembourg est souvent considéré comme un pays à fiscalité privilégiée, voire un paradis fiscal au sein de la Communauté européenne. Le présent ouvrage permet de se faire une idée plus précise sur cette question, ainsi que sur l'environnement juridique et fiscal luxembourgeois en général. Ce livre décrit la fiscalité luxembourgeoise des sociétés et des particuliers, dont les principes ne s'écartent pas fondamentalement de ceux des voisins du Luxembourg, mais aussi les nombreuses structures d'accueil d'investissements que le Luxembourg a institué, afin de répondre à des besoins spécifiques de l'industrie financière. Par exemple, le Luxembourg a mis récemment en place les sociétés d'investissement en capital à risque et les sociétés de titrisation, deux secteurs pour lesquels des structures d'accueil flexibles au plan juridique et ne générant pas un frottement fiscal important sont essentielles pour les praticiens. II a ensuite modifié sa loi sur les sociétés d'investissement en capital risque pour les adapter plus encore aux demandes du marché. L'ouvrage montre également la dimension internationale du monde des affaires luxembourgeois, de par le nombre important de conventions fiscales pour un pays de cette taille, son assise communautaire ou son cadre réglementaire moderne notamment en matière de fonds d'investissement et de fonds de pension. Le Luxembourg est souvent à la pointe du progrès lorsqu'il s'agit d'innover et d'adapter ses structures fiscales. Ainsi, le Luxembourg a adapté ses captives de réassurance aux exigences communautaires et il a réformé en profondeur le régime des organismes de placement collectif. II a ajouté à son arsenal un nouveau régime de fonds institutionnels. Il a créé les sociétés de gestion de patrimoine familial, en remplacement des holdings 1929, pour tenir compte des critiques communautaires. Enfin, plusieurs développements sont consacrés au droit des sociétés, au droit social et aux règles comptables. L'ouvrage anticipe sur l'avenir en donnant les grandes lignes des principaux travaux parlementaires en cours, comme en matière de droit des sociétés.

Determination of the taxable profit of corporations

Titre : Determination of the taxable profit of corporations
Auteur : International Fiscal Association
Éditeur :
ISBN-13 : 9020004840
Libération : 1977

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L inflation et la fiscalit

Titre : L inflation et la fiscalit
Auteur : International Fiscal Association
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:35128000849453
Libération : 1977

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